La Suisse Niçoise au coeur du Parc national du Mercantour

Vidéothèque

mars 27 2017

Hommage aux Justes parmi les Nations devant les stèles de St-Martin-Vésubie :

* Retour en images sur la commémoration de la Marche de la Mémoire organisée le 3 septembre 2023


* Retour en images sur la commémoration de la Marche de la Mémoire organisée le 4 septembre 2022




* Retour en images sur la commémoration de la Marche de la Mémoire organisée le 29 août 2021

* Retour en images sur la commémoration de la Marche de la Mémoire organisée le 6 septembre 2020

 

inscription listes électorales

octobre 10 2016

Pour les inscriptions sur les listes électorales à l'usage des Citoyens Français
Cliquez ici

Pour les inscriptions sur les listes électorales à l'usage des Citoyens Non-Français de l'Union Européenne
Pour les Elections Municipales
Cliquez ici

Pour les Elections des représentants Français au Parlement Européen
Cliquez ici

Procurations

septembre 14 2016

Pour établir une procuration
Cliquez ici

Inscriptions listes électorales

septembre 14 2016

Inscriptions listes électorales

Carte national d'identité

septembre 14 2016

Carte Nationale d'Identité

Livret de famille

septembre 14 2016

Livret de famille

Mariage baptême civil

septembre 14 2016

Mariage

Télécharger le formulaire

 

Baptême Civil

Télécharger le formulaire

 

Pour tous renseignements s'adresser au 04.93.03.60.06 ou par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Demande acte naissance / mariage / décès

septembre 09 2016

Pour toute demande, veuillez remplir le formullaire ci-dessous :

Autorisations d'urbanisme

septembre 09 2016

Pour accéder aux formulaires concernant les demandes d'urbanisme :

- Déclaration préalable
- Permis de Consrtuire
- Certificat d'Urbanisme

Cliquez sur le lien ci-dessous :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17578

Raccordement Enedis : Pour joindre le service raccordement Enedis vous pouvez passer directement par la plateforme ou par le service raccordement au 09 69 32 18 00.
Ce service est à votre disposition dans le cadre d'un nouvel emménagement ou d'un raccordement provisoire en cas de travaux. Enedis interviendra pour vous raccorder au réseau ou mettre à disposition un raccordement provisoire en fonction de vos besoins. A vous ensuite de réaliser les ouvertures de compteur d'énergie, pour trouver toutes les informations compteurs et de votre logement consultez votre contrat de bail.  

[Demandes d’autorisations d’urbanisme par voie numérique]
GUICHET UNIQUE URBA

Un guichet numérique est mis à votre disposition pour vos demandes d’autorisation d’urbanisme dont l’instruction est confiée à la Métropole Nice Côte d’Azur.

Afin de répondre aux enjeux de la simplification et de la modernisation des services publics, la loi permet, à compter du 1er janvier 2022, à tout administré et sur l’ensemble du territoire national de déposer sans frais une demande d’autorisation d’urbanisme par voie électronique selon des modalités différentes en fonction de la taille de la collectivité :

  • Pour toutes les communes l’obligation d’être en capacité de recevoir les demandes d’autorisation d’urbanisme par voie électronique, selon les modalités qu’elle choisit de mettre en œuvre, conformément à l’article L.112-8 du code des relations entre le public et l’administration et au dispositif de saisine par voie électronique (SVE).
  • Pour les communes de plus de 3500 habitants, outre la saisine par voie électronique, l’obligation de disposer d’une « téléprocédure spécifique leur permettant de recevoir et d’instruire sous forme dématérialisée les demandes d’autorisation d’urbanisme », conformément à l’article L.423-3 du code de l’urbanisme.

Pour les pétitionnaires, usagers ou professionnels, la mise en place d’un tel dispositif permet :

- Un gain de temps, et la possibilité de déposer son dossier en ligne, à tout moment et où que l’on soit, dans une démarche simplifiée ;

- Une démarche plus économique et plus écologique, et des économies sur la reprographie de documents en plusieurs exemplaires ou l’affranchissement de courriers recommandés ;

- Une plus grande transparence sur l’état d’avancement de son dossier, à chaque étape de l’instruction.

Dès le 1er janvier 2022 les demandes peuvent être déposées aux adresses suivantes :

POUR LES PERMIS DE CONSTRUIRE : https://gnau.nicecotedazur.org/gnau/?Ref=Saint-Martin#/

POUR LES CERTIFICATS D'URBANISME ET LES DECLARATIONS PREALABLES DE TRAVAUX  : https://sve.sictiam.fr/#/006127/connexion

Faire sa démarche d'urbanisme en ligne :

- Après identification, vous serez amené à saisir en ligne ou bien téléverser le formulaire CERFA de votre demande et à joindre les pièces nécessaires à l’instruction de votre dossier selon la nature du projet. Ces pièces devront être transmises exclusivement au format PDF, JPEG ou PNG, et dans la limite de 25Mo par document.

- Un Accusé d’Enregistrement Electronique (AEE) vous sera adressé instantanément faisant courir le délai réglementaire d’instruction de la demande qui sera suivi dans un délai de 10 jours maximum de l’envoi d’un Accusé de Réception Electronique (ARE) qui vous indiquera notamment le numéro définitif de votre dossier.

- Chaque demande pourra ensuite être suivie en temps réel depuis la page d’accueil du guichet numérique jusqu’à la décision qui vous sera également adressée par voie électronique.

Renseignements cadastre

septembre 09 2016

Pour une demande de renseignements, remplissez le formulaire suivant :

Date commission d'urbanisme et Rendez-vous

septembre 09 2016

Pour demander un rendez-vous, remplissez le formulaire ci-dessous:

Risques majeurs

septembre 08 2016

Cartes Risques Majeurs - Plan Prévention Risques (PPR)

PPR Mouvements de Terrain
Télécharger carte Village
Télécharger carte Boréon
Règlement Zonage
Additif Zonage

PPR Inondations
Télécharger carte Boréon Nord Village
Télécharger carte Village et Sud Village
Réglement Zonage
Réglement Zone Rouge

PPR Avalanches
Télécharger carte Nord Village Boréon
Télécharger Carte Boréon Madone de Fenestres
Réglement Zonage

PLUm en ligne

septembre 08 2016

Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) approuvé le 25 octobre 2019 :

VILLAGE
Télécharger la carte
Télécharger Zone AC
Télécharger Zone Nb
Télécharger Zone UAa
Télécharger Zone UAb
Télécharger Zone UAc
Télécharger Zone UBg
Télécharger Zone UDa
Télécharger Zone UEf
Télécharger Zone UFb3
Télécharger Zone UTg
Télécharger Zone UZa7

 VILLAR - SCLOS - MERIO - COUANA
Télécharger la carte
Télécharger Zone 2 AU
Télécharger la Zone AC
Télécharger Zone Nb
Télécharger Zone UFb3
Télécharger Zone UFb8

 LE CROS - ST BERNARD - NANTELLE - CASTAGNIERS
Télécharger la carte
Télécharger Zone 2 AU
Télécharger Zone AC
Télécharger Zone Nb
Télécharger Zone UAb
Télécharger Zone UFa4
Télécharger Zone UFb6
Télécharger Zone UFb8

COUTOUROUNA - SAINT NICOLAS - TRAVERSE - VERNET
Télécharger la carte

Télécharger Zone 2 AU
Télécharger la Zone AC
Télécharger Zone Nb
Télécharger Zone UDa
Télécharger Zone UFb3
Télécharger Zone UFb8
Télécharger Zone UTg

DELOUTRE - PRA DE LA MAJOU - LE TORON - PIERA DEL VILLAR
Télécharger la carte
Télécharger la Zone AC
Télécharger Zone 2AU
Télécharger Zone Nb
Télécharger Zone UAb
Télécharger Zone UFa4
Télécharger Zone UFb8
Télécharger Zone UZa7

LE BOREON
Télécharger la carte
Télécharger Zone 2AU
Télécharger Zone Nb
Télécharger Zone NCp
Télécharger Zone Nf
Télécharger Zone Nn
Télécharger Zone UTg

Délibérations

août 31 2016

Comptes rendus des conseils municipaux

août 31 2016

L’ordonnance n°2021-13101 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 ont apporté d’importantes modifications aux règles relatives à la publication, à l'entrée en vigueur et à la conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements. Les dispositions de cette réforme entreront en vigueur dès le 1er juillet 2022.

Compte rendus 2024 :
22 janvier 2024
Procès-Verbal

Compte rendus 2023 :

1er décembre 2023
Procès-Verbal

28 septembre 2023
Procès-Verbal

14 juin 2023
Procès-Verbal

7 avril 2023
Délibérations
Procés-Verbal

24 mars 2023 :
Délibérations
Procés-Verbal

 Compte rendus 2022 :
10 février 2022
04 avril 2022
10 juin 2022
28 septembre 2022 :
Délibérations
Procés-Verbal
20 octobre 2022 :
Délibérations

Procés-Verbal
08 décembre 2022 :
Délibérations
Procés-Verbal

Compte rendus 2021 :
08 janvier 2021
26 mars 2021
09 avril 2021
28 mai 2021
13 juillet 2021
28 septembre 2021
21 octobre 2021
15 décembre 2021

Compte rendus 2020 :
25 juin 2020
03 juillet 2020
10 juillet 2020
24 juillet 2020
28 août 2020
1er octobre 2020
4 décembre 2020

Comptes rendus 2019 :
21 Février 2019
10 Avril 2019
20 Juin 2019
07 octobre 2019
30 décembre 2019

Comptes rendus 2018 :
18 Janvier 2018
15 Mars 2018
12 Avril 2018
13 Juin 2018
20 Juin 2018
13 Septembre 2018
13 Décembre 2018

Comptes rendus 2017 :
30 mars 2017
14 juin 2017
05 juillet 2017
10 Août 2017
17 Novembre 2017
22 Décembre 2017

Comptes rendus 2016 :
19 décembre 2016
13 octobre 2016

16 septembre 2016
07 juin 2016
13 avril 2016
07 avril 2016
09 mars 2016
21 janvier 2016

tarifs photocopies / disques bleus / strada ducale

juillet 25 2016

PHOTOCOPIES : à l'office de tourisme :
A4 noir et blanc : 0.30€ / couleur : 2€
A3 noir et blanc : 0.60€ / couleur : 4€

DISQUES BLEUS (disques de stationnement pour les zones bleues) :
1 € : en vente à l'office de tourisme

STRADA DUCALE (pour visiter le village) :
3€ : en vente à l'office de tourisme

Inscription encombrants

juillet 25 2016

Dates tournée des encombrants 2024 : mardi 5 mars, mardi 7 mai, mardi 17 septembre, mardi 19 novembre.
Merci de bien vouloir déposer vos objets la veille du ramassage.

HORAIRES D'OUVERTURE DE LA DECHETERIE :
- HORAIRES D'ETE
(à partir du 1er avril)

Du mardi au samedi : 13h30 à 18h30
Dimanche : 15h30 à 18h30
Fermé le Lundi.

- HORAIRES D'HIVER (à partir du 1er octobre)
Du mardi, jeudi, vendredi, samedi : 13h30 à 17h30
Mercredi et Dimanche : 15h30 à 17h30
Fermé le Lundi.

La gestion des déchets pour les entreprises 

Les entreprises qui exercent leur activité sur la commune sont invitées à procéder au tri sélectif et à déposer en déchetterie les matériaux qui le nécessitent.
Le fait de recycler un maximum de déchets permet d’améliorer leur bilan GES, c’est-à-dire la quantité de gaz à effet de serre émis par leur activité.
Des sociétés ou associations spécialisées dans la gestion des déchets professionnels peuvent également participer ou faciliter le processus.

Pour vous inscrire au ramassage des encombrants, veuillez remplir le formulaire ci-dessous 1 semaine avant :

Soins à Domicile

juillet 25 2016

Association des Soins à Domicile
Place de la Mairie
06450 Lantosque
Tél: 04 93 03 05 05

Couverture et remboursement des soins à domicile

Les soins sont remboursés de la même façon qu’ils soient à domicile ou non. La prise en charge dépend alors essentiellement du statut du praticien et de la prescription. Les soins prescrits par le médecin traitant, respectant le parcours de soins coordonnés et assurés par un service de soins infirmiers à domicile sont pris en charge à 100% par le régime général. Les honoraires des médecins et les médicaments nécessaires aux soins, eux, sont remboursés sur la base habituelle. Si le patient fait appel à un infirmier libéral conventionné, le régime général rembourse les soins à hauteur de 60%. C’est la mutuelle qui peut prendre en charge le reste, selon les conditions définies dans le contrat. Les mutuelles spécialisées pour les séniors garantissent souvent un bon niveau de couvertures sur ce point. Toutefois, si l'infirmier libéral n’est pas conventionné, le régime général rembourse très peu et il y a souvent un reste à charge pour l’assuré.

Aide Ménagère

juillet 25 2016

4A.S:
8 rue Gubernatis
06000 NICE
Tél: 04 93 80 05 78
Mobile: 06 67 78 19 63

ADORAM:
65 boulevard Auguste Raynaud
06102 NICE Cedex 2
Tél: 04 93 62 70 60
Fax: 04 93 62 70 69
Email: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Site web: http://www.adoram.fr

ADMR:
Impasse Laurenti
06450 ROQUEBILLIERE
Tél: 04 93 03 55 24
Email: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

CPAM - ASSISTANTE SOCIALE

juillet 25 2016

Les permanences se trouvent à la maison du département.

CPAM:
Jours/Horaires: Mardi 9h à 12h / Mercredi 9h à 10h30
Contacts: Maison du département
Tél: 04 89 04 54 10

ASSISTANTE SOCIALE:
Jours/Horaires: Jeudi 10h à 12h
Contacts: Maison du département
Tél: 04 89 04 54 10

departement06RGAoffice tourisme francestation vertevillage neigelogo familleplusvillagesfleuris

Place du Général de Gaulle
06450 St Martin Vésubie.

(+33) 4.93.03.21.28

(+33) 4.93.03.60.00

info@saintmartinvesubie.fr

secretaire@saintmartinvesubie.fr

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